CONDITIONS GÉNÉRALES

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Toute relation avec les annonceurs du site n’engage,  en aucun cas,  la responsabilité de notre société et de son site « étape-drôme ».

Droits d’auteur – copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés,  y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
L’utilisateur du site « étape-drôme » reconnaît être informé que ce site est accessible 24h/24 et 7j/7, à l’exception des cas de force majeure tels que difficultés informatiques,  …
« étape-drôme » ne pourra être tenu responsable de toute perte ou dommage liés à l’utilisation de ses services, pas plus que des interruptions, omissions, erreurs ou défectuosités pouvant survenir.

La reproduction de tout ou partie de ce site,  sur un support électronique quel qu’il soit,  est formellement interdite,  sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les renseignements sont donnés par les annonceurs. Malgré nos vérifications, « étape-drôme »  ne peut en garantir l’exactitude et ne pourra,  en aucun cas,  être tenu pour responsable des dommages directs et indirects qui pourraient résulter de l’utilisation des renseignements de ce site.
Nous vous conseillons de prendre contact directement avec les annonceurs pour avoir toute confirmation de l’exactitude de leurs informations.
Les photos et visuels déposés sur le site « étape-drôme » engagent toute la responsabilité de leurs auteurs. Ceux-ci devront s’assurer d’avoir tous les droits pour le faire.

« étape-drôme » met,  à la disposition de ses utilisateurs,  des liens avec d’autres sites internet.  « étape-drôme » ne pourra être tenu pour responsable du contenu de ces sites, ni de toute erreur ou omission.

« étape-drôme »  se réserve le droit de corriger, modifier ou supprimer le contenu de son site,  à tout moment et sans préavis.
Les différentes formules publicitaires sont proposées pour une durée déterminée. Chaque annonceur à l’issue de cette période, peut décider de renouveler son espace pour une période différente ou pour une période similaire ou peut décider de ne pas renouveler son annonce.

Toute annonce,  non  réglée à sa date d’échéance,  sera retirée du site et ne pourra être remise en ligne qu’après réception du règlement correspondant.
Il est bien entendu que la SARL Flash 3000 se réserve le droit de modifier,  sans préavis,  les conditions générales d’exploitation de son site « étape-drôme » et ce, quelle qu’en soit la raison.

Les présentes conditions sont soumises à la réglementation française.  En cas de difficulté survenant au cours de votre utilisation du service « étape-drôme », vous vous engagez à vous concilier avec la Sté Flash 3000. A ce titre, vous vous engagez à mettre en œuvre cette conciliation,  avant l’exercice de toute voie de recours,  en sollicitant de manière expresse son application, afin de trouver une solution amiable.

L’attribution de compétence, à défaut d’accord à l’amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français, exclusivement de la juridiction de la Drôme et ce,  malgré les avis contraires pouvant être inscrits dans les conditions générales de nos annonceurs.
Chaque annonceur est réputé avoir accepté l’ensemble de ces conditions ci-dessus.

- Editeur :

Sarl Flash 3000
3 chemin des séquoias
26120 Malissard
N° siret : 433 644 309 00018
TVA intra-communautaire : FR 76433644309
tél /fax :  04 75 25 20 82
Adresse du site :  www.etape-drome.com
Pour toutes suggestions ou informations concernant le site « étape-drôme », contactez-nous à l’adresse suivante :   contact@etape-drome.com

Numéro de déclaration : 1353363

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AXILYS
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